publié par snu10, le mardi 8 octobre 2019
Ce qui est écrit dans la circulaire
Quotité travaillée = (temps de service hebdomadaire d’accompagnement x nombre de semaines compris entre 41 et 45) / 1 607 heures
Ainsi un accompagnant-e exerçant à temps complet (100%) aura 1 607 heures annuelles de travail, réparties entre 41 et 45 semaines, ce qui correspond à un temps de travail de 39 heures 10 minutes pour 41 semaines à 35 heures 40 minutes pour 45 semaines.
Calcul du temps de travail à partir de la durée annuelle de travail
La répartition sur 41 semaines a pour effet de réduire le temps de travail hebdomadaire (en comparaison du précédent CDD établi sur 39 semaines). Attention cela a aussi pour effet de réduire le temps d’accompagnement (par exemple, 19h36 au lieu de 20h par semaine).
Heures Annuelles* | Quotité travaillée | Temps travail hebdomadaire | Volume heures accompagnement | Volume heures temps invisible |
---|---|---|---|---|
1 607 | 100% | 39h10 | 1 410 | 196 |
1 285,6 | 80% | 31h20 | 1 128 | 157 |
1 124,9 | 70% | 27h25 | 987 | 138 |
964,2 | 60% | 23h30 | 847 | 117 |
803,5 | 50% | 19h36 | 705 | 98 |
* Attention, dans certains départements les 2 journées de fractionnement sont directement retirées du volume d’heures annuelles
Calcul du temps de travail à partir de la durée hebdomadaire de travail
Le système le plus avantageux pour les AESH !
La répartition sur 41 semaines a pour effet d’augmenter la quotité de travail (en comparaison du précédent CDD établi sur 39 semaines). C’est le choix le plus favorable pour les accompagnant-es qui voient ainsi leurs heures travaillées, et donc leur salaire, augmenter légèrement.
Temps travail hebdomadaire | Heures Annuelles* | Volume heures Accompagnement | Volume heures temps invisible | Quotité travaillée |
---|---|---|---|---|
32h | 1 312 | 1 152 | 160 | 81,6% |
28h | 1 148 | 1 008 | 140 | 71,4% |
24h | 984 | 864 | 120 | 61,2% |
20h | 820 | 720 | 100 | 51% |
* Attention, dans certains départements les 2 journées de fractionnement sont directement retirées du volume d’heures annuelles
Malgré la formule claire donnée dans la circulaire du 5 juin 2019, il s’agit de rester vigilant-es sur les heures et les quotités de travail portées sur les contrats de travail.
Le temps de travail au-delà des 36 semaines de temps scolaire ne peut pas être utilisé comme du temps d’accompagnement, ni être intégré à l’emploi du temps régulier |